BTV Audit Nieuws

Nouvelle législation Premiers secours

Sat, 01 Jan 2011 17:27:00 +0100

Cet AR a une influence sur les questions du chapitre 7 et du chapitre 12 du VCA.

Nouvelle législation Intérimaires

Tue, 28 Dec 2010 16:46:00 +0100

L'arrêté royal du 15 décembre 2010 fixant des mesures relatives au bien-être des intérimaires est paru dans le moniteur belge du 28.12.2010.

Ceci a son influence sur la question 11.3 du VCA 2008/5.1 et la question 11.2 du VCA 2004/04.

Lien vers le Moniteur : cliquez ici.

Version 2008 / 5.1

Mon, 25 Oct 2010 16:34:00 +0200

Sur base régulière, environs tout les 4 ans la norme VCA est actualisé. L'édition 2008/05 contenait quelques petites erreurs qui sont réglés dans la version 2008/5.1.

Dans le questionnaire la question 1.1 est obligatoire pour les entreprises VCA*. Les autres changements concernent plutôt la partie procédurielle entre autre le calcul du nombre de jours d'audit.

AR rayonnements optiques artificiels

Thu, 06 May 2010 16:22:00 +0200

L'AR concerne l'arrêté royal du 22 avril 2010 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux rayonnements optiques artificiels sur le lieu de travail (M.B. 6.5.2010).

Cet arrêté doit être pris en compte dans la question 2.1 Analyse de risque, dans le chapitre 3 pour les instructions de travail et dans le chapitre 9 Médecine du travail.

Lien vers le Moniteur : cliquez ici.